Mentions légales
Le site de la commune de La Capelle a été conçu par : JVS-Mairistem
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.
Le Directeur de publication
34, rue du Général de Gaulle
02260 La Capelle
Téléphone : +33 3 23 97 52 00
Email : mairie@villedelacapelle.fr
www.lacapelle02.fr
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de La Capelle par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La commune La Capelle ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
Crédits photos
Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : La Capelle. Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la commune de La Capelle
Avertissements
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la commune de La Capelle décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la commune de La Capelle, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie.
Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.
Vous pouvez l'exercer :
- Soit en écrivant à :
34, rue du Général de Gaulle
02260 La CapelleTéléphone : +33 3 23 97 52 00
Email : mairie@villedelacapelle.frwww.lacapelle02.fr
Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.
Hébergeur
Hébergement: OVH
Développement du site avec WeeCity par JVS-Mairistem
JVS-Mairistem
7, espace Raymond Aron
CS 80547 - Saint-Martin sur le Pré
51013 Châlons en Champagne Cedex
Tél. : 03 26 65 21 26
Fax. : 03 26 70 57 26